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Conditions générales de vente

Les règles qui encadrent vos achats sur Recyclhome.

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site Internet de Recyclhome. Elles visent à définir les relations contractuelles entre l'artiste-créateur et ses clients.

Identification du vendeur

La marque Recyclhome est exploitée par Alexandre Chauvelot, artisan-créateur. Siège social : 4 rue des Corty, 01420 Corbonod, France. SIRET : 82136400019. Contact : contact@recyclhome.fr — Téléphone : +33 6 03 43 85 00

Produits et œuvres

Sous le slogan « L'art de re-créer », Recyclhome propose des créations artisanales uniques (sculptures, lampes) fabriquées à partir de matériaux recyclés et upcyclés. Chaque pièce est une œuvre originale. Des variations de textures ou de teintes (métal, bois) sont naturelles et garantissent l'authenticité de l'objet. Chaque création est livrée avec un certificat d'authenticité.

Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). TVA non applicable, article 293 B du CGI (régime de la micro-entreprise). Les frais de livraison sont inclus dans le prix affiché pour la France et l'Union européenne. Recyclhome se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Paiement

Le paiement est exigible à la commande via carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou PayPal. La commande sera expédiée une fois le paiement validé.

Livraison

Les œuvres sont expédiées par l'artiste. Délais moyens après expédition :

  • France : 5 à 10 jours ouvrés — via Mondial Relay
  • Suisse : 5 à 10 jours ouvrés — via La Poste Suisse
  • Union européenne : 8 à 15 jours ouvrés — via Mondial Relay
  • Royaume-Uni : 10 à 20 jours ouvrés — via La Poste
  • International : 10 à 20 jours ouvrés — via La Poste

Pour les livraisons hors Union européenne (Royaume-Uni, International), des frais de douane, taxes et droits d'importation peuvent être exigés à la réception, selon la réglementation du pays de destination. Ces frais sont entièrement à la charge du destinataire. Recyclhome ne peut être tenu responsable des retards, avaries ou pertes imputables au transporteur.

Droit de rétractation et exception sur-mesure

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Exception : conformément à l'article L221-28, ce droit ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (commandes sur-mesure).

Retours et remboursements

Pour les pièces standards, les retours sont acceptés sous 14 jours. Les frais de retour et l'assurance transport (à hauteur de la valeur de l'œuvre) restent à la charge exclusive de l'acheteur. L'œuvre doit être retournée dans son état d'origine. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception de l'œuvre retournée, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Garanties légales

Recyclhome est tenu aux garanties légales de conformité (art. L217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil).

Données personnelles

Pour toute question relative à vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Litiges et médiation

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons : CM2C, 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris — https://www.cm2c.net/ Le droit français est seul applicable aux présentes CGV.